Permis de construire Travaux terminés

0692861500017

Nouvelle construction

Rillieux-La-Pape / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 11 ROUTE DE GENEVE RILLIEUX-LA-PAPE 69140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.347 m²

Surface démolie

1.460 m²

Surface du terrain

1.591 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/06/2020

Autorisation

15/09/2015

Décision

15/09/2015

Début chantier

07/05/2018

Fin travaux

29/06/2020

Localisation

Commune: Rillieux-La-Pape (69286)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69140
Adresse: 11 ROUTE DE GENEVE RILLIEUX-LA-PAPE 69140

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.460 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 798 m²
Locaux démolis: 662 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	798 m²	1.347 m²	798 m²	0 m²
Locaux	662 m²	0 m²	662 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 20
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 240

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: ROUTE DE GENEVE
Localité terrain: RILLIEUX-LA-PAPE
Commune source: 69286
Localité demandeur: CHAMPAGNE AU MONT D OR
Code postal demandeur: 69410
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 29/06/2020
Date réelle d’autorisation: 15/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 07/05/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 29/06/2020
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 20
Type d’annexe: Pas d’annexe

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