Permis de construire Autorisé

08212323S0011

Nouvelle construction

Montbartier / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse AV DES GRAVES MONTBARTIER 82700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.410 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

11/10/2023

Décision

11/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montbartier (82123)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82700
Adresse: AV DES GRAVES MONTBARTIER 82700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.410 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI TRANSBAT 82
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0A 1710
Parcelle 2: 0A 1713
Parcelle 3: 0A 1715

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI TRANSBAT 82

SIREN 879905057

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL MAURICE HENRI BESSON

Autre - né(e) en 1961

Autre

ODJ LOGISTICS

SIREN 477571293

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE SALLE

Commissaire aux comptes suppléant

PIERRE GRAFMEYER

Commissaire aux comptes suppléant

LEO JEAN PAUL BESSON

Directeur Général - né(e) en 2000

MICHEL MAURICE HENRI BESSON

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

ODICEO

SIREN 430130393

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU ALFRED STENGER

Directeur Général - né(e) en 1978

VINCENT MAURICE PHILIPPE VAUTIER

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

SOFAGEC (AUDIT EXPERTISE CONSEIL SOLUTIONS - AEC SOLUTIONS)

SIREN 452736184

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DES GRAVES
Localité terrain: MONTBARTIER
Commune source: 82123
SIREN demandeur: 879905057
SIRET demandeur: 87990505700011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAULX EN VELIN
Code postal demandeur: 69120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 11/10/2023
Type de service public: Non rempli

Montbartier, Tarn-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²