Permis de construire Autorisé

05911715D0010

Nouvelle construction

Bugnicourt / Nord / Hauts-de-France

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Adresse ZAC DE LA TUILERIE LIEU DIT ""L'ECHAFAUD"" BUGNICOURT 59151

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.413 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/12/2015

Décision

04/12/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bugnicourt (59117)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59151
Adresse: ZAC DE LA TUILERIE LIEU DIT ""L'ECHAFAUD"" BUGNICOURT 59151

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.710 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	2.703 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI TILLOY BUGNICOURT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZM 126

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI TILLOY BUGNICOURT

SIREN 497585430

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL DOMART

Gérant - né(e) en 1956

STEEVE PIERONNE

Gérant - né(e) en 1973

STEPHANE LAPLANCHE

Gérant - né(e) en 1975

YOHANN COURTOIS

Gérant - né(e) en 1982

Autre

381634336

SIREN 381634336

Autre

TILLOY EXPANSION

SIREN 393378609

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GONZAGUE DETAVERNIER

Gérant - né(e) en 1958

STEPHANE LAPLANCHE

Gérant - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes suppléant

CABINET GVA AUDIT ET EXPERTISE

SIREN 334298072

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS MARIE JEAN GARNIER

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET VDB ET ASSOCIES (VDB)

SIREN 581720729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERWAN LESSARD

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

RACHID AISSAOUI

Directeur Général - né(e) en 1974

FRANCOIS MARIE JEAN GARNIER

Président de SAS - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DE LA TUILERIE
Lieu-dit terrain: LIEU DIT ""L'ECHAFAUD""
Localité terrain: BUGNICOURT
Commune source: 59117
SIREN demandeur: 497585430
SIRET demandeur: 49758543000000
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TILLOY LES MOFFLAINES
Code postal demandeur: 62217
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/12/2015
Type de service public: Non rempli

Bugnicourt, Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 76 m²