Declaration prealable Travaux terminés

02414024D0007

Extension de surface sans transformation

Cours-De-Pile / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 833 RTE DES RIVACHAUDS COURS-DE-PILE 24520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.568 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

18/03/2024

Décision

18/03/2024

Début chantier

18/05/2024

Fin travaux

09/10/2024

Localisation

Commune: Cours-De-Pile (24140)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24520
Adresse: 833 RTE DES RIVACHAUDS COURS-DE-PILE 24520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	93 m²	6 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AW 78
Parcelle 2: AW 81

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 833
Voie terrain: RTE DES RIVACHAUDS
Localité terrain: COURS-DE-PILE
Commune source: 24140
Localité demandeur: COURS-DE-PILE
Code postal demandeur: 24520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 18/03/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 18/05/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 09/10/2024
Type de service public: Non rempli

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