Permis de construire Autorisé

00509624H0010

Extension de surface sans transformation

Orcieres / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse LES EYSSARDS ORCIERES 05170

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

373.730 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

12/02/2025

Décision

12/02/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orcieres (05096)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05170
Adresse: LES EYSSARDS ORCIERES 05170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	3 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEMILOM
Code juridique demandeur: 5515
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: A 108
Parcelle 2: A 80
Parcelle 3: B 1235

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEMILOM

SIREN 383550621

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE ZUOLO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

YANNIC JEAN-LOUIS RICOU

Directeur Général - né(e) en 1977

NICOLAS COLOMBANI

Directeur général délégué - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

381558535

SIREN 381558535

Administrateur

843944901

SIREN 843944901

Administrateur

VILLAGES CLUBS DU SOLEIL

SIREN 422636472

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENYS NOEL

Autre - né(e) en 1969

SYLVIE BOURGEOIS (GRABNER)

Autre - né(e) en 1957

WILFRIED FOURNIER

Autre - né(e) en 1972

ALAIN CHARNY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1939

RAYMOND MOUROU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1944

JEAN-PATRICK TRANCHAND

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1969

ALEX ROGER NICOLA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

CLAUDE MERLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

GEORGES GAY LANCERMIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1947

KARINE JULIEN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

MARIE-BENEDICTE FAUCHER (CHUFFART)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

MICHEL COLLADO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

NATHALIE CHOQUET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

NICOLAS MOURET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

YVES CHATAING

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

BTISSAME AMAR

Membre du directoire - né(e) en 1986

LUDOVIC CAILLOL

Membre du directoire - né(e) en 1969

SANDRINE CALVET (BAILLE)

Membre du directoire - né(e) en 1968

GERARD NAVARRO

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1946

JEROME PASQUET

Président du directoire - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes titulaire

MCR

SIREN 331530261

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL MATHIEU

Gérant - né(e) en 1971

JEAN-LOUIS MATHIEU

Gérant - né(e) en 1945

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES EYSSARDS
Localité terrain: ORCIERES
Commune source: 05096
SIREN demandeur: 383550621
SIRET demandeur: 38355062100015
Code APE demandeur: 79.90Z
Localité demandeur: ORCIERES
Code postal demandeur: 05170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 12/02/2025
Type de service public: Culture et loisir

Orcieres, Hautes-Alpes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 41 m²