Permis de construire Autorisé

05925813B0002

Nouvelle construction

Genech / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 438 RUE DE LA FEVERIE GENECH 59242

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

840 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

79.494 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

10/04/2013

Décision

10/04/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Genech (59258)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59242
Adresse: 438 RUE DE LA FEVERIE GENECH 59242

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.560 m²	420 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.560 m²	420 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA FEVERIE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZB 219

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA FEVERIE

SIREN 330962887

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CHRISTINE CARLIER

Gérant - né(e) en 1973

DOMINIQUE CARLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

JEAN MICHEL CARLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 438
Voie terrain: RUE DE LA FEVERIE
Localité terrain: GENECH
Commune source: 59258
SIREN demandeur: 330962887
SIRET demandeur: 33096288700015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GENECH
Code postal demandeur: 59242
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 10/04/2013
Type de service public: Non rempli

Genech, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 246 m²