Permis de construire Autorisé

05905223B0011

Nouvelle construction

Bauvin / Nord / Hauts-de-France

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Adresse CHEMIN BLANC BAUVIN 59221

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.066 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.464 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/05/2023

Décision

29/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Bauvin (59052)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59221
Adresse: CHEMIN BLANC BAUVIN 59221

Carte

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.066 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 92
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 92
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 45
3 pièces créés: 28
4 pièces créés: 19
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 92
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FOSSE BOUGET
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 2751
Parcelle 2: B 1503

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN BLANC
Localité terrain: BAUVIN
Commune source: 59052
SIREN demandeur: 908172281
SIRET demandeur: 90817228100010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PESSAC
Code postal demandeur: 33608
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 92
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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