Permis de construire Chantier commencé

08301923B0012

Extension de surface sans transformation

Bormes-Les-Mimosas / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse PRE DES BOEUFS BORMES-LES-MIMOSAS 83230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

164 m²

Surface démolie

24 m²

Surface du terrain

1.532 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/07/2023

Décision

27/07/2023

Début chantier

04/09/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bormes-Les-Mimosas (83019)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83230
Adresse: PRE DES BOEUFS BORMES-LES-MIMOSAS 83230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 12 m²
Commerce démoli: 12 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	829 m²	82 m²	12 m²
Commerce	829 m²	82 m²	12 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AN 113
Parcelle 2: AN 160

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE HOTEL BY M008 (FD LES ALPES)

SIREN 443383500

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE CECILE ANDRE

Autre - né(e) en 1966

Autre

F D IMMOBILIER

SIREN 443378492

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICANOR RICOTTE

Commissaire aux comptes suppléant

HUBERT DE ROCQUIGNY DU FAYEL

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

DELPHINE CECILE ANDRE

Président de SAS - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PRE DES BOEUFS
Localité terrain: BORMES-LES-MIMOSAS
Commune source: 83019
SIREN demandeur: 443383500
SIRET demandeur: 44338350000016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MONTELIMAR
Code postal demandeur: 26202
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 27/07/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 04/09/2023
Type de service public: Non rempli

Bormes-Les-Mimosas, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 278 m²