Permis de construire Autorisé

0692561700002

Non renseigné

Vaulx-En-Velin / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE HO CHI MINH VAULX-EN-VELIN 69120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.556 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

05/12/2017

Décision

05/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaulx-En-Velin (69256)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69120
Adresse: RUE HO CHI MINH VAULX-EN-VELIN 69120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: METROPOLE DE LYON
Code juridique demandeur: 7229
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BD 150
Parcelle 2: BD 357
Parcelle 3: BD 358

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

METROPOLE DE LYON

SIREN 200046977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE HO CHI MINH
Localité terrain: VAULX-EN-VELIN
Commune source: 69256
SIREN demandeur: 200046977
SIRET demandeur: 20004697700019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LYON CEDEX 03
Code postal demandeur: 69505
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 05/12/2017

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 22/01/2018