Permis de construire Travaux terminés

0691902200003

Nouvelle construction

Sainte Consorce / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse IMPASSE DU TRONCHIL SAINTE CONSORCE 69280

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

686 m²

Surface démolie

402 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/09/2022

Autorisation

16/03/2022

Décision

16/03/2022

Début chantier

26/09/2022

Fin travaux

03/04/2023

Localisation

Commune: Sainte Consorce (69190)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69280
Adresse: IMPASSE DU TRONCHIL SAINTE CONSORCE 69280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 402 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 201 m²
Agricole démoli: 201 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	201 m²	343 m²	201 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	201 m²	343 m²	201 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES ECURIES DU VALLON
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 207
Parcelle 2: 0A 211
Parcelle 3: 0A 214

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES ECURIES DU VALLON

SIREN 901745315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMELIE CHARLOT-VALDIEU

Gérant - né(e) en 1980

GWENEL JEAN-RENE PERRET

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE DU TRONCHIL
Localité terrain: SAINTE CONSORCE
Commune source: 69190
SIREN demandeur: 901745315
SIRET demandeur: 90174531500019
Code APE demandeur: 01.43Z
Localité demandeur: SAINTE CONSORCE
Code postal demandeur: 69280
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 26/09/2022
Date réelle d’autorisation: 16/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 26/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 03/04/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/10/2022