Permis de construire Autorisé

05912119O0015

Transformation avec diminution de surface

Cagnoncles / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 3 RUE DE L'EGLISE CAGNONCLES 59161

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

33 m²

Surface démolie

51 m²

Surface du terrain

1.120 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

11/10/2019

Décision

11/10/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cagnoncles (59121)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59161
Adresse: 3 RUE DE L'EGLISE CAGNONCLES 59161

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 51 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 51 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	243 m²	33 m²	51 m²	192 m²	192 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 3
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BELLA VITA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 1305

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BELLA VITA

SIREN 539032615

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC LEROY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

NATHALIE DATH

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 3 RUE DE L'EGLISE
Localité terrain: CAGNONCLES
Commune source: 59121
SIREN demandeur: 539032615
SIRET demandeur: 53903261500020
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CAGNONCLES
Code postal demandeur: 59161
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 11/10/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cambrai, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 67 m²