Permis de construire Autorisé

0691912200046

Nouvelle construction

Saint-Cyr-Au-Mont-D'or / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 6 ROUTE DE SAINT-ROMAIN SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR 69450

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

599 m²

Surface démolie

104 m²

Surface du terrain

4.245 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

10/02/2023

Décision

10/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Cyr-Au-Mont-D'or (69191)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69450
Adresse: 6 ROUTE DE SAINT-ROMAIN SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR 69450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 104 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 104 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	104 m²	599 m²	104 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GERCO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AN 148

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GERCO

SIREN 495071953

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE JEAN-JACQUES MARIE NOUVEL

Gérant - né(e) en 1968

Autre

B.F. AUDIT PARTENAIRES

SIREN 492402128

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE GEORGES FILLIAT

Directeur Général - né(e) en 1990

LOUIS-NOEL LORANDON

Président de SAS - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: ROUTE DE SAINT-ROMAIN
Localité terrain: SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Commune source: 69191
SIREN demandeur: 495071953
SIRET demandeur: 49507195300014
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: ECULLY
Code postal demandeur: 69130
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 10/02/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Saint-Cyr-Au-Mont-D'or, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²