Permis de construire Autorisé

0303552600002

Nouvelle construction

Saint-Paul-Les-Fonts / Gard / Occitanie

Exporter PDF

Adresse CAMI DOU CAMP DE CÉSAR SAINT-PAUL-LES-FONTS 30330

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

101,42 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

807 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/02/2026

Autorisation

07/04/2026

Décision

07/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Paul-Les-Fonts (30355)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30330
Adresse: CAMI DOU CAMP DE CÉSAR SAINT-PAUL-LES-FONTS 30330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	101,42 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AB 999
Parcelle 2: AB 1002
Parcelle 3: AB 1004

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CAMI DOU CAMP DE CÉSAR
Localité terrain: SAINT-PAUL-LES-FONTS
Commune source: 30355
Localité demandeur: ORSAN
Code postal demandeur: 30200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 17/02/2026
Date réelle d’autorisation: 07/04/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/12/2025

0303552500010

Saint-Paul-Les-Fonts, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/12/2025

0303552500009

Saint-Paul-Les-Fonts, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 282 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/07/2024

03035524R0002

Saint-Paul-Les-Fonts, Gard

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/11/2023

03035523R0005

Saint-Paul-Les-Fonts, Gard

Transformation avec extension de surface

Logements : 5 Surface : 145 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2023

03035522R0008

Saint Paul Les Fonts, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/09/2022

03035522R0005

Saint Paul Les Fonts, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 187 m²