Permis d amenager Travaux terminés

00113621D0002

Non renseigné

Cruzilles Les Mepillat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 245 ROUTE DU BIOLAY CRUZILLES LES MEPILLAT 01290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.668 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/06/2024

Autorisation

31/08/2021

Décision

31/08/2021

Début chantier

31/07/2022

Fin travaux

18/06/2024

Localisation

Commune: Cruzilles Les Mepillat (01136)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01290
Adresse: 245 ROUTE DU BIOLAY CRUZILLES LES MEPILLAT 01290

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0B 1141

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 245
Voie terrain: ROUTE DU BIOLAY
Localité terrain: CRUZILLES LES MEPILLAT
Commune source: 01136
Localité demandeur: REPLONGES
Code postal demandeur: 01750
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 18/06/2024
Date réelle d’autorisation: 31/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 31/07/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 18/06/2024

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2022