Declaration prealable Travaux terminés

0692562300231

Transformation avec diminution de surface

Vaulx-En-Velin / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE LA BLETTA VAULX-EN-VELIN 69120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

18 m²

Surface du terrain

542.868 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

12/07/2024

Décision

12/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

30/09/2025

Localisation

Commune: Vaulx-En-Velin (69256)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69120
Adresse: CHEMIN DE LA BLETTA VAULX-EN-VELIN 69120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 18 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 18 m²
Service public démoli: 18 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	590 m²	18 m²	506 m²	506 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	590 m²	18 m²	506 m²	506 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE PUBLIQUE LOCALE GESTION DES ESPACES PUBLICS DU RHONE AMONT
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AI 11

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA BLETTA
Localité terrain: VAULX-EN-VELIN
Commune source: 69256
SIREN demandeur: 316312594
SIRET demandeur: 31631259400013
Code APE demandeur: 93.29Z
Localité demandeur: VAULX EN VELIN
Code postal demandeur: 69120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 12/07/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2025
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Action sociale

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