Permis de construire Travaux terminés

02427415C0003

Nouvelle construction

Monbazillac / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE BOURG MONBAZILLAC 24240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

96 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.551 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/04/2017

Autorisation

26/10/2015

Décision

26/10/2015

Début chantier

23/05/2016

Fin travaux

13/04/2017

Localisation

Commune: Monbazillac (24274)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24240
Adresse: LE BOURG MONBAZILLAC 24240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	48 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	48 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MONBAZILLAC
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 1192
Parcelle 2: A 1329

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MONBAZILLAC

SIREN 212402747

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG
Localité terrain: MONBAZILLAC
Commune source: 24274
SIREN demandeur: 212402747
SIRET demandeur: 21240274700019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MONBAZILLAC
Code postal demandeur: 24240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 13/04/2017
Date réelle d’autorisation: 26/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 13/04/2017
Type de service public: Action sociale

Monbazillac, Dordogne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²