Permis de construire Autorisé

00207119Z0001

Non renseigné

Berny-Riviere / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE L'EGLISE AU DESSOUS DU PONT ARABY BERNY-RIVIERE 02290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.615 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

12/08/2019

Décision

12/08/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Berny-Riviere (02071)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02290
Adresse: RUE DE L'EGLISE AU DESSOUS DU PONT ARABY BERNY-RIVIERE 02290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 786
Parcelle 2: A 789

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'EGLISE
Lieu-dit terrain: AU DESSOUS DU PONT ARABY
Localité terrain: BERNY-RIVIERE
Commune source: 02071
Localité demandeur: RUEIL MALMAISON
Code postal demandeur: 92500
Prise en compte autorisation: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 12/08/2019

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