Permis de construire Travaux terminés

00113512B0035

Nouvelle construction

Crozet / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 247 CHEM DES HIVOUETTES CROZET 01170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

260 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.294 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

23/08/2013

Décision

23/08/2013

Début chantier

30/09/2013

Fin travaux

03/11/2013

Localisation

Commune: Crozet (01135)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01170
Adresse: 247 CHEM DES HIVOUETTES CROZET 01170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	130 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	130 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MASORAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZA 64

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MASORAN

SIREN 477954531

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMBRE MIGNOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

SORAYA MIGNOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

ISABELLE MADELEINE DUTY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 247
Voie terrain: CHEM DES HIVOUETTES
Localité terrain: CROZET
Commune source: 01135
SIREN demandeur: 477954531
SIRET demandeur: 47795453100026
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CROZET
Code postal demandeur: 01170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 23/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 30/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 03/11/2013
Type de service public: Non rempli

Crozet, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²