Permis de construire Chantier commencé

01427123R0016

Nouvelle construction

Fleury-Sur-Orne / Calvados / Normandie

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Adresse RUE DE L'EGALITE FLEURY-SUR-ORNE 14123

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.052 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

26/01/2024

Décision

26/01/2024

Début chantier

03/06/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleury-Sur-Orne (14271)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14123
Adresse: RUE DE L'EGALITE FLEURY-SUR-ORNE 14123

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.052 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 86
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 80
Démolis: 0
1 pièce créé: 7
2 pièces créés: 31
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 26
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 80
Accession sociale hors PTZ: 6
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAEN LA MER HABITAT
Code juridique demandeur: 7371
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AN 171
Parcelle 2: AN 214

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAEN LA MER HABITAT (OPH)

SIREN 271400020

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PIQUET

Administrateur - né(e) en 1959

ALINE ODILE GUERIN (BOULAY)

Administrateur - né(e) en 1970

CATHERINE ALICE ALBERTE DESMARAIS

Administrateur - né(e) en 1964

DANIEL JACQUES YVES TASSET

Administrateur - né(e) en 1953

FRANCOIS-XAVIER HARTEMANN

Administrateur - né(e) en 1955

HUBERT PICARD

Administrateur - né(e) en 1956

JEFF SOUBIEN

Administrateur - né(e) en 1979

LYDIE ISABELLE FRANCE PRIEUR (CANTEL)

Administrateur - né(e) en 1954

MARTINE AGNES VINCENT (LE GOUAR)

Administrateur - né(e) en 1946

MARTINE JEANNETTE BLANCHE PIERSIELA

Administrateur - né(e) en 1953

MELVIN MC NAIR

Administrateur - né(e) en 1948

MICHELE MARIE JOSEPHE PIERRETTE METAYER

Administrateur - né(e) en 1944

NADINE LEFEVRE PROKOP (LEFEVRE)

Administrateur - né(e) en 1955

NICOLAS PAUL ADRIEN JOYAU

Administrateur - né(e) en 1983

PASCAL BRUNO JEAN SERARD

Administrateur - né(e) en 1960

PASCAL PIERRE JOSEPH AMAND CARNET

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE GUILBERT

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE JEAN-MARIE MICHEL ANDRE THA

Administrateur - né(e) en 1956

SOPHIE SIMONNET (MOREL)

Administrateur - né(e) en 1971

SYLVAIN PATRICK FRANCOIS-XAVIER INGARGIOLA

Administrateur - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS (FORVIS MAZARS)

SIREN 318610623

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD FRANCOIS MARIE LE NEEN

Directeur Général - né(e) en 1973

DOMINIQUE JOSEPH MARCEL NEZAN

Directeur Général - né(e) en 1966

ROMAIN DOMINIQUE LELIEVRE

Directeur Général - né(e) en 1987

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

418009726

SIREN 418009726

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'EGALITE
Localité terrain: FLEURY-SUR-ORNE
Commune source: 14271
SIREN demandeur: 271400020
SIRET demandeur: 27140002000027
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CAEN CEDEX 4
Code postal demandeur: 14052
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2024-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 26/01/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 03/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 80
Type d’annexe: Pas d’annexe

Fleury-Sur-Orne, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²