Declaration prealable Autorisé

0422181300584

Nouvelle construction

Saint- Tienne / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DOCTEUR REMY ANNINO SAINT- TIENNE 42000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.000 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.265 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

05/11/2013

Décision

05/11/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint- Tienne (42218)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42000
Adresse: RUE DOCTEUR REMY ANNINO SAINT- TIENNE 42000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	500 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	500 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: CL 197

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE (EPASE)

SIREN 497714071

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE SARAH ANAÏS SOULÈS

- né(e) en 1990

AGNÈS GONIN

Administrateur - né(e) en 1971

ALINE MOUSEGHIAN

Administrateur - né(e) en 1967

ANTHONY SFORZA

Administrateur - né(e) en 1985

CÉLINE SYLVIE PASCALE BONHOMME

Administrateur - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MERLIN

Administrateur - né(e) en 1973

DENIS ANDRE DANIEL DEVUN

Administrateur - né(e) en 1972

DOMINIQUE PAUL SCHUFFENECKER

Administrateur - né(e) en 1963

ELISE MARTINE PASCALE REGNIER

Administrateur - né(e) en 1981

ELISE MARTINE PASCALE ROUSSET (REGNIER)

Administrateur - né(e) en 1981

FABIENNE MARIE JEANNE PERRIN

Administrateur - né(e) en 1960

FLORENCE MARIE MARGUERITE COMES

Administrateur - né(e) en 1989

FLORIAN NICOLAS RODOLPHE RAZÉ

Administrateur - né(e) en 1982

FLORIAN NICOLAS RODOPLHE RAZE

Administrateur - né(e) en 1982

GEORGES JEAN EDMOND ZIEGLER

Administrateur - né(e) en 1949

GILLES ARTIGUES

Administrateur - né(e) en 1965

GILLES MARIE GERARD THIZY

Administrateur - né(e) en 1965

HÉLÈNE CLAIRE CÉLÉNIE MARCHAND (ROBERT)

Administrateur - né(e) en 1976

JEAN PIERRE BENOIT MARIE BERGER

Administrateur - né(e) en 1942

LAURENCE MARIE NOELLE BUSSIERE (BEYENS)

Administrateur - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DOCTEUR REMY ANNINO
Localité terrain: SAINT- TIENNE
Commune source: 42218
SIREN demandeur: 497714071
SIRET demandeur: 49771407100030
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: SAINT- TIENNE
Code postal demandeur: 42100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 05/11/2013
Type de service public: Transport

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/11/2013

0422181300549

Saint- Tienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/10/2013

0422181300589

Saint- Tienne, Loire

Saint-Étienne, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²