Permis de construire Chantier commencé

01228317J1004

Nouvelle construction

Tremouilles / Aveyron / Occitanie

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Adresse GALONNE TREMOUILLES 12290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

492 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.976 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

29/06/2017

Décision

29/06/2017

Début chantier

18/10/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tremouilles (12283)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12290
Adresse: GALONNE TREMOUILLES 12290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	224 m²	246 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	224 m²	246 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: D 1092

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: GALONNE
Localité terrain: TREMOUILLES
Commune source: 12283
Localité demandeur: TREMOUILLES
Code postal demandeur: 12290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 29/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 18/10/2017
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/04/2017