Permis de construire Chantier commencé

08413724N0019

Nouvelle construction

Vaison La Romaine / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse SERRE DES MOINES VAISON LA ROMAINE 84110

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

270 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.348 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/05/2024

Décision

21/05/2024

Début chantier

21/11/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaison La Romaine (84137)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84110
Adresse: SERRE DES MOINES VAISON LA ROMAINE 84110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	110 m²	0 m²
Locaux	0 m²	270 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	270 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES MONSURES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AB 15
Parcelle 2: AB 16
Parcelle 3: AB 10

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES MONSURES

SIREN 794537993

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDRINE PASCAL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

JEAN-PIERRE RINCI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: SERRE DES MOINES
Localité terrain: VAISON LA ROMAINE
Commune source: 84137
SIREN demandeur: 794537993
SIRET demandeur: 79453799300014
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: VAISON-LA-ROMAINE
Code postal demandeur: 84110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-05
Prise en compte ouverture chantier: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 21/05/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 21/11/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 14/10/2024