Permis de construire Chantier commencé

0913902010016

Extension de surface sans transformation

Le Merevillois / Essonne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 21 RUE DE CHARTRES LE MEREVILLOIS 91660

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

190 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.015 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/06/2021

Autorisation

08/12/2020

Décision

08/12/2020

Début chantier

03/06/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Merevillois (91390)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91660
Adresse: 21 RUE DE CHARTRES LE MEREVILLOIS 91660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	491 m²	95 m²
Commerce	491 m²	95 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OCETHAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZM 544
Parcelle 2: ZM 593

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OCETHAN

SIREN 822536553

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANIE MARIE ANDREA THOMAS

Autre - né(e) en 1976

EMMANUEL EDMOND LOUIS COUDURIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: RUE DE CHARTRES
Localité terrain: LE MEREVILLOIS
Commune source: 91390
SIREN demandeur: 822536553
SIRET demandeur: 82253655300016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE MEREVILLOIS
Code postal demandeur: 91660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 03/06/2021
Date réelle d’autorisation: 08/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 03/06/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/12/2020