Declaration prealable Autorisé

08530223H0049

Extension de surface sans transformation

Chanverrie / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LE BOISNIARD - CHAMBRETAUD CHANVERRIE 85500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.253 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/04/2023

Décision

18/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chanverrie (85302)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85500
Adresse: LE BOISNIARD - CHAMBRETAUD CHANVERRIE 85500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.487 m²	8 m²
Commerce	1.487 m²	8 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE RELAIS DU CHATEAU BOISNIARD
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: D 983
Parcelle 2: D 995

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE RELAIS DU CHATEAU BOISNIARD

SIREN 799018668

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIENNE MOUSSET

Gérant - né(e) en 1961

JEAN-MICHEL MOUSSET

Gérant - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOISNIARD - CHAMBRETAUD
Localité terrain: CHANVERRIE
Commune source: 85302
SIREN demandeur: 799018668
SIRET demandeur: 79901866800019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CHANVERRIE (ANCIENNEMENT CHAMBRE
Code postal demandeur: 85500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 18/04/2023
Type de service public: Non rempli

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