Permis de construire Chantier commencé

0690342100038

Nouvelle construction

Caluire-Et-Cuire / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 10 RUE ROYET CALUIRE-ET-CUIRE 69300

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

362 m²

Surface démolie

11 m²

Surface du terrain

572 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

07/10/2021

Décision

07/10/2021

Début chantier

05/09/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Caluire-Et-Cuire (69034)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69300
Adresse: 10 RUE ROYET CALUIRE-ET-CUIRE 69300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 11 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 11 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	11 m²	362 m²	11 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 2
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VILLAS BISSARDON
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BD 209

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VILLAS BISSARDON

SIREN 909756264

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

897514113

SIREN 897514113

Gérant

LBLC IMMO

SIREN 830406799

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER MICHEL ROBERT BROUZES

Gérant - né(e) en 1976

Autre

LION PIERRE

SIREN 383832904

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

482207438

SIREN 482207438

Directeur Général

808780183

SIREN 808780183

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE ROYET
Localité terrain: CALUIRE-ET-CUIRE
Commune source: 69034
SIREN demandeur: 909756264
SIRET demandeur: 90975626400018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LYON 06
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 07/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 05/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Caluire-Et-Cuire, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²