Permis de construire Autorisé

0595852500011

Transformation sans extension ni diminution de surface

Templemars / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 15 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE TEMPLEMARS 59175

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.913 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

26/03/2026

Décision

26/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Templemars (59585)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59175
Adresse: 15 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE TEMPLEMARS 59175

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	105 m²
Locaux	350 m²	0 m²	0 m²	105 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	105 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 1
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI 15 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AA 268
Parcelle 2: AA 269

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE
Localité terrain: TEMPLEMARS
Commune source: 59585
SIREN demandeur: 910813823
SIRET demandeur: 91081382300010
Code APE demandeur: 68.20B
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 26/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 1
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/12/2025