Permis de demolir Travaux terminés

00206421AS003

Non renseigné

Belleu / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse QUAI DE LA GARE DE SOISSON BELLEU 02200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

11.174 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/08/2021

Décision

05/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belleu (02064)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02200
Adresse: QUAI DE LA GARE DE SOISSON BELLEU 02200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE ET AISNE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 3

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE ET AISNE (EPF)

SIREN 498408392

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARC JOSEPH ANDRE DESCHODT

Autre - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUAI DE LA GARE DE SOISSON
Localité terrain: BELLEU
Commune source: 02064
SIREN demandeur: 498408392
SIRET demandeur: 49840839200013
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: BEAUVAIS
Code postal demandeur: 60000
Prise en compte autorisation: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 202603
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/08/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 19/04/2021

00206421AS001

Belleu, Aisne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de demolir Décision du 05/08/2021

Belleu, Aisne

Belleu Cedex, Aisne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²