Permis de construire Autorisé

02209315F0077

Nouvelle construction

Lamballe / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse QUELLEREUC - MAROUE LAMBALLE 22400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.612 m²

Surface démolie

4.430 m²

Surface du terrain

6.737 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

20/01/2016

Décision

20/01/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lamballe (22093)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22400
Adresse: QUELLEREUC - MAROUE LAMBALLE 22400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.430 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.215 m²
Agricole démoli: 2.215 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.215 m²	2.306 m²	2.215 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	2.215 m²	2.306 m²	2.215 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU CLOS DU PUITS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: YA 83

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DU CLOS DU PUITS

SIREN 389035536

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAETAN ANDRE JEAN-YVES BOISHARDY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Associé indéfiniment responsable

824380000

SIREN 824380000

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUELLEREUC - MAROUE
Localité terrain: LAMBALLE
Commune source: 22093
SIREN demandeur: 389035536
SIRET demandeur: 38903553600017
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: LAMBALLE
Code postal demandeur: 22400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 20/01/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2016