Permis de construire Travaux terminés

0690211900012

Transformation avec extension de surface

Bessenay / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEU- LES MOLLIERES BESSENAY 69690

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

42 m²

Surface démolie

2 m²

Surface du terrain

17.388 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/10/2021

Autorisation

28/10/2019

Décision

28/10/2019

Début chantier

15/10/2021

Fin travaux

20/09/2023

Localisation

Commune: Bessenay (69021)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69690
Adresse: LIEU- LES MOLLIERES BESSENAY 69690

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 2 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	42 m²	0 m²	0 m²	98 m²
Locaux	215 m²	0 m²	2 m²	98 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	98 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0C 1263
Parcelle 2: 0C 334

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- LES MOLLIERES
Localité terrain: BESSENAY
Commune source: 69021
Localité demandeur: BESSENAY
Code postal demandeur: 69690
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 15/10/2021
Date réelle d’autorisation: 28/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 20/09/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/04/2020