Permis de construire Travaux terminés

05436721B0001

Nouvelle construction

Mexy / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse CHEMIN DE LA GRANDE HAIE MEXY 54135

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.590 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/03/2022

Autorisation

17/06/2021

Décision

17/06/2021

Début chantier

19/07/2021

Fin travaux

10/03/2022

Localisation

Commune: Mexy (54367)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54135
Adresse: CHEMIN DE LA GRANDE HAIE MEXY 54135

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	795 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	795 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE L'HARIMONT
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 69

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE L'HARIMONT

SIREN 815205398

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GÉRARD PHILIPPE LEONARD

Associé commandité - né(e) en 1966

MARIE-THÉRÈSE MASSON (LEONARD)

Associé commandité - né(e) en 1962

PATRICK MASSON

Associé commandité - né(e) en 1958

LUC GEORGES LEMAIRE

Autre - né(e) en 1956

ADRIEN AGUSTE MASSON

Gérant - né(e) en 1988

Société liée

EARL DES SOIES

SIREN 388240442

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD PHILIPPE LEONARD

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA GRANDE HAIE
Localité terrain: MEXY
Commune source: 54367
SIREN demandeur: 815205398
SIRET demandeur: 81520539800028
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: ANDERNY
Code postal demandeur: 54560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 10/03/2022
Date réelle d’autorisation: 17/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 19/07/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2022
Type de service public: Non rempli

Mexy, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 180 m²