Permis de construire Annulé

04307424B0002

Nouvelle construction

Cohade / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 53 RUE DU GENIEVRE COHADE 43100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

637 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.644 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

15/06/2024

Décision

15/06/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cohade (43074)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43100
Adresse: 53 RUE DU GENIEVRE COHADE 43100

Carte

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	637 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 13
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 13
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 13
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZH 682
Parcelle 2: ZH 684

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: RUE DU GENIEVRE
Localité terrain: COHADE
Commune source: 43074
Localité demandeur: SAINT-LAURENT-CHABREUGES
Code postal demandeur: 43100
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 15/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 13
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

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04307424B0007

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Logements : - Surface : 46 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/07/2024

04307424B0003

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