Permis de construire Travaux terminés

01209022A0012

Nouvelle construction

Druelle Balsac / Aveyron / Occitanie

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Adresse LACAU DRUELLE BALSAC 12510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

46 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

392.446 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

07/07/2022

Décision

07/07/2022

Début chantier

01/09/2022

Fin travaux

01/08/2023

Localisation

Commune: Druelle Balsac (12090)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12510
Adresse: LACAU DRUELLE BALSAC 12510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	709 m²	46 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS MARCEL DELMAS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZC 17
Parcelle 2: ZC 18
Parcelle 3: ZD 16

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS MARCEL DELMAS (SEDEMD)

SIREN 317030856

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL FAURE

Président de SAS - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LACAU
Localité terrain: DRUELLE BALSAC
Commune source: 12090
SIREN demandeur: 317030856
SIRET demandeur: 31703085600023
Code APE demandeur: 08.12Z
Localité demandeur: DRUELLE BALSAC
Code postal demandeur: 12510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-07
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 07/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -