Permis de construire Autorisé

07316420C1013

Extension de surface sans transformation

Le Montcel / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 327 ROUTE DES COLLOMBS AU BRUNIER LE MONTCEL 73100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

539 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.129 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

12/10/2020

Décision

12/10/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Montcel (73164)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73100
Adresse: 327 ROUTE DES COLLOMBS AU BRUNIER LE MONTCEL 73100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	671 m²	539 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	671 m²	539 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU PRE NOUVEAU
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0C 781

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU PRE NOUVEAU

SIREN 480581305

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AIME ANDRE MASSONNAT

Gérant - né(e) en 1967

LUCIEN RAYMOND MASSONNAT

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 327
Voie terrain: ROUTE DES COLLOMBS
Lieu-dit terrain: AU BRUNIER
Localité terrain: LE MONTCEL
Commune source: 73164
SIREN demandeur: 480581305
SIRET demandeur: 48058130500012
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: LE MONTCEL
Code postal demandeur: 73100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 12/10/2020
Type de service public: Non rempli

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