Declaration prealable Autorisé

0730062505005

Diminution de surface sans transformation

Aime-La-Plagne / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 492 ROUTE DU SAFRAN PLAN A COQUOZ AIME-LA-PLAGNE 73210

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

122 m²

Surface du terrain

890 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

18/02/2025

Décision

18/02/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aime-La-Plagne (73006)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73210
Adresse: 492 ROUTE DU SAFRAN PLAN A COQUOZ AIME-LA-PLAGNE 73210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 122 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 122 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Issue de transformation
Habitation	210 m²	122 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	122 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAFRAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0O 718
Parcelle 2: 0O 843

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAFRAN

SIREN 938722642

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN JEAN COSTERG

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

CHRISTÈLE COSTERG (VAUDEY)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

JEAN-SYLVAIN FERNAND COSTERG

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 492
Voie terrain: ROUTE DU SAFRAN
Lieu-dit terrain: PLAN A COQUOZ
Localité terrain: AIME-LA-PLAGNE
Commune source: 73006
SIREN demandeur: 938722642
SIRET demandeur: 93872264200015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AIME LA PLAGNE
Code postal demandeur: 73210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 18/02/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : 33 Surface : 2.778 m²