Permis de construire Travaux terminés

09305315B0025

Nouvelle construction

Noisy Le Sec / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 168 AVE DE ROSNY NOISY LE SEC 93130

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Logements créés

107

Logements démolis

Surface créée

7.023 m²

Surface démolie

1.371 m²

Surface du terrain

4.830 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/11/2015

Décision

17/11/2015

Début chantier

28/02/2017

Fin travaux

17/12/2018

Localisation

Commune: Noisy Le Sec (93053)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93130
Adresse: 168 AVE DE ROSNY NOISY LE SEC 93130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.371 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 536 m²
Locaux démolis: 835 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	536 m²	7.023 m²	536 m²	0 m²
Locaux	835 m²	0 m²	835 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 107
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 107
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 31
3 pièces créés: 48
4 pièces créés: 23
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PURE HABITAT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: F 289
Parcelle 2: F 290
Parcelle 3: F 301

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROMESSENS RHONE-ALPES

SIREN 528559859

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE VERPILLOT

Directeur Général - né(e) en 1965

DORA D'AMBROSIO

Directeur Général - né(e) en 1957

Président de SAS

VALORITY ACQUISITION

SIREN 504620766

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE VERPILLOT

Directeur Général - né(e) en 1965

DORA D'AMBROSIO

Directeur Général - né(e) en 1957

MAXIME CLEMENT LAUREYSSENS

Directeur Général - né(e) en 1990

ROMAIN CAMILLE LAUREYSSENS

Directeur Général - né(e) en 1986

Président de SAS

878681550

SIREN 878681550

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 168
Voie terrain: AVE DE ROSNY
Localité terrain: NOISY LE SEC
Commune source: 93053
SIREN demandeur: 528559859
SIRET demandeur: 52855985900012
Code APE demandeur: 74.90A
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69463
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 28/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 17/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 107
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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Logements : 2 Surface : 412 m²

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Logements : 1 Surface : 189 m²

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Logements : 4 Surface : 451 m²

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Logements : 1 Surface : 96 m²

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Logements : 1 Surface : 54 m²

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Logements : 2 Surface : 101 m²

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Logements : 1 Surface : 179 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/12/2015

09305315B0092

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Transformation avec extension de surface

Logements : 5 Surface : 20 m²

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Logements : 61 Surface : 4.431 m²

Declaration prealable

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 8 Surface : 0 m²

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09305325B0029

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 53 m²

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Logements : 1 Surface : 198 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 32 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 46 m²