Declaration prealable Autorisé

0381582300076

Transformation sans extension ni diminution de surface

Eybens / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 RUE SIMONE VEIL RESIDENCE ""LE TEMPO"" EYBENS 38320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.097 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

11/08/2023

Décision

11/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Eybens (38158)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38320
Adresse: 1 RUE SIMONE VEIL RESIDENCE ""LE TEMPO"" EYBENS 38320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	144 m²	144 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	144 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'EVIDENCE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AL 344
Parcelle 2: AL 352
Parcelle 3: AL 353

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE SIMONE VEIL
Lieu-dit terrain: RESIDENCE ""LE TEMPO""
Localité terrain: EYBENS
Commune source: 38158
SIREN demandeur: 950850792
SIRET demandeur: 95085079200017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAULNAVEYS-LE-BAS
Code postal demandeur: 38410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 11/08/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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