Permis de construire Autorisé

03006120N0008

Nouvelle construction

La Calmette / Gard / Occitanie

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Adresse BRUNE LA CALMETTE 30190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

179 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

12/10/2020

Décision

12/10/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Calmette (30061)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30190
Adresse: BRUNE LA CALMETTE 30190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	179 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CREER PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AW 259

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CREER PROMOTION (CREER PROMOTION) (CREER)

SIREN 351196068

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE BRUNIAU

Directeur général délégué - né(e) en 1968

SEBASTIEN GRAUX

Directeur général délégué - né(e) en 1984

BRUNO FONTAINE

Président de SAS - né(e) en 1952

Société liée

350173654

SIREN 350173654

Commissaire aux comptes titulaire

389221763

SIREN 389221763

Société liée

HAINAUT IMMOBILIER SA (HI SA)

SIREN 414881672

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FERNAND DEHANT

Administrateur - né(e) en 1945

JACQUES MOREL

Administrateur - né(e) en 1953

MARC ANTONIN STANISLAS POSAK

Administrateur - né(e) en 1954

BRUNO FONTAINE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1952

Administrateur

350173654

SIREN 350173654

Commissaire aux comptes titulaire

389221763

SIREN 389221763

Administrateur

ADESTIA (CDC HABITAT ADESTIA)

SIREN 428783302

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CAUCHY

Administrateur - né(e) en 1964

GILDAS LE HAN

Administrateur - né(e) en 1977

HENRI GUILLAUME

Administrateur - né(e) en 1943

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORD FRANCE EUROPE (CEP)

SIREN 383089752

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC DHALLUIN

Autre - né(e) en 1973

CHRISTIAN BOURLET

Autre - né(e) en 1947

DOMINIQUE AERTS

Autre - né(e) en 1951

JEAN PATRICK PROUVOST

Autre - né(e) en 1947

LEON SYLVAIN LENTENOIS

Autre - né(e) en 1948

LUDOVIC CANON

Autre - né(e) en 1974

PHILIPPE CLERBOUT

Autre - né(e) en 1957

PHILIPPE LAMBLIN

Autre - né(e) en 1954

STEPHANE POTTEZ

Autre - né(e) en 1968

ANNE VEAUTE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

ANTOINE BEDOY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

BERNARD PRUVOST

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1950

CATHERINE VANRENTERGHEM

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

DOMINIQUE MOITY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

FAIZAZ BELLAHCENE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

JOSE DE SOUSA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

LUC LEGRAS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1949

NADINE LEFEBVRE (DELROISE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1946

NANCY FOSLIN (MARGERIN)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

NATHALIE BETOURNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

Administrateur

CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE (CRCAM NDF)

SIREN 440676559

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN LECLERCQ

Administrateur - né(e) en 1965

ALAIN TRAISNEL

Administrateur - né(e) en 1968

CATHERINE DE CUBBER (POLLET)

Administrateur - né(e) en 1970

CYRIL ANDRÉ HENRI COCKENPOT

Administrateur - né(e) en 1981

ELODIE MARTINE JOSETTE LEGRAND (FRANÇOIS)

Administrateur - né(e) en 1975

GAETAN DECOSTER

Administrateur - né(e) en 1973

HELENE BEHAGUE (BERTHIER)

Administrateur - né(e) en 1969

HELENE PAINBLAN (BRONGNIART)

Administrateur - né(e) en 1982

HERVE MORVAN

Administrateur - né(e) en 1966

JOSE DUBRULLE

Administrateur - né(e) en 1956

LUDOVIC LEFEBVRE

Administrateur - né(e) en 1973

MARIE-PIERRE HERTAUT

Administrateur - né(e) en 1960

PHILIPPE CLAUDE HENRI TRUFFAUX

Administrateur - né(e) en 1962

PHILIPPE JEAN EMILE TETTART

Administrateur - né(e) en 1956

ROMAIN THIERRY PHILIPPE OLIVIER

Administrateur - né(e) en 1982

SOPHIE ROBIQUET (BASSEMENT)

Administrateur - né(e) en 1974

SYLVIE CODEVELLE (DUPUIS)

Administrateur - né(e) en 1966

THÉRÈSE MARGUERITE MARIE SPRIET (DESCAMPS)

Administrateur - né(e) en 1960

LAURENT MARTIN

Directeur Général - né(e) en 1963

JEAN BOUTOILLE

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BRUNE
Localité terrain: LA CALMETTE
Commune source: 30061
SIREN demandeur: 351196068
SIRET demandeur: 35119606800016
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: NIMES
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 12/10/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Calmette, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²