Permis de construire Travaux terminés

07910913X0023

Nouvelle construction

Echire / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse IMPAS DES CAPUCINES ET IMPASSE LOT 1 A 6 DU LOTISSEMENT DES ALLEES FL ECHIRE 79410

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

481 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.565 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/12/2015

Autorisation

28/03/2014

Décision

28/03/2014

Début chantier

21/11/2014

Fin travaux

31/12/2015

Localisation

Commune: Echire (79109)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79410
Adresse: IMPAS DES CAPUCINES ET IMPASSE LOT 1 A 6 DU LOTISSEMENT DES ALLEES FL ECHIRE 79410

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	481 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE CENTRE ATLANTIQUE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: K 750
Parcelle 2: K 751
Parcelle 3: K 752

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE CENTRE ATLANTIQUE (P.T.F.C.A)

SIREN 429520687

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE PIERRE CLAUDE RENE LEGEARD

Directeur Général - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes suppléant

ADD EQUATION

SIREN 353092489

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE OLIVIER ERIC PENIGUEL

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

EURL DE COMMISSAIRES AUX COMPTES LIONEL GUIBERT

SIREN 330481656

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL GUIBERT

Gérant - né(e) en 1946

Président de SAS

PROCIVIS NOUVELLE AQUITAINE (PROCIVIS NOUVELLE AQUITAINE)

SIREN 457208585

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES EDOUARD O'MAHONY

Administrateur - né(e) en 1972

CHRISTIAN DUPORT

Administrateur - né(e) en 1951

DANIEL PALMARO

Administrateur - né(e) en 1958

HELENE BEAUPERE

Administrateur - né(e) en 1958

LAOURA ZANETTI

Administrateur - né(e) en 1951

MURIEL JAQUOTTE BOULMIER (BLOUIN )

Administrateur - né(e) en 1953

NATHALIE FOULATIER (LAROUSSARIE)

Administrateur - né(e) en 1962

PHILIPPE PETIOT

Directeur Général - né(e) en 1964

CHRISTELLE RAVAT (LEMPIRE)

Directeur général délégué - né(e) en 1966

JEAN-FRANCOIS MOSER

Directeur général délégué - né(e) en 1962

JEAN-PIERRE MOUCHARD

Directeur général délégué - né(e) en 1966

FRANCK VALLETOUX

Président du conseil d'administration - né(e) en 1972

GERARD GILBERT MARTIN

Vice-Président - né(e) en 1942

Administrateur

395258072

SIREN 395258072

Administrateur

CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES (C.E.A.PC)

SIREN 353821028

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN GARRIDO

Autre - né(e) en 1959

ANAIS MARIE FLEUROUX

Autre - né(e) en 1975

ANNE-MARIE ANTOINETTE PLIZGA (DROZDZ)

Autre - né(e) en 1959

CHANTAL JUHEL (PIRSCH)

Autre - né(e) en 1960

DAVID OSPITAL

Autre - né(e) en 1974

DOMINIQUE PASCAL ROUSSEAU

Autre - né(e) en 1957

HERVE CAPPICOT

Autre - né(e) en 1968

JEAN-JACQUES CARRÉ

Autre - né(e) en 1959

JEAN-MICHEL GAUTHERON

Autre - né(e) en 1959

KARINE LANNES (BEDOUET)

Autre - né(e) en 1971

LAURENT THURIN

Autre - né(e) en 1964

MARIE-LAURE VALAT (ROUX)

Autre - né(e) en 1971

PHILIPPE CAZEAU

Autre - né(e) en 1969

PHILIPPE PIERRE JOSEPH FRANCOIS CASTAY

Autre - né(e) en 1959

SEVERINE MASANTE

Autre - né(e) en 1974

XAVIER LOUIS FRANCIS BONNEFONT

Autre - né(e) en 1979

ANNE-MARIE ABOUDARAM (BONNET)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

CARINE MADELEINE TILLEUL-BOUDOT (TILLEUL)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARIE-CHRISTINE YOLANDE MARGUERITE DANE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

DÉBORAH BRIGITTE HÉLÈNE MADELEINE CHERRUAULT (GUINEHEUX)

Membre du directoire - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO ECAF (ECAF)

SIREN 320544000

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUC ASPART

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Administrateur

SACICAP PROCIVIS AQUITAINE SUD

SIREN 572722031

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN NEAU

Administrateur - né(e) en 1941

BENOIT CAUSSADE

Administrateur - né(e) en 1962

CHARLES-EDOUARD O MAHONY

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN-MARIE DOLOSOR

Administrateur - né(e) en 1956

JEAN-PAUL LOUIS MARIE LARRAN

Administrateur - né(e) en 1950

MARIE ISABELLE BELLOCQ (SOARES PEREIRA)

Administrateur - né(e) en 1964

MARYLINE MAURICETTE PERRONNE (PERRONNE)

Administrateur - né(e) en 1961

MICHAEL GILLES JOSEPH PUAUX

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE SEGONNE

Administrateur - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPAS DES CAPUCINES ET IMPASSE
Lieu-dit terrain: LOT 1 A 6 DU LOTISSEMENT DES ALLEES FL
Localité terrain: ECHIRE
Commune source: 79109
SIREN demandeur: 429520687
SIRET demandeur: 42952068700030
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LIMOGES
Code postal demandeur: 87000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 31/12/2015
Date réelle d’autorisation: 28/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 21/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Echire, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²