Permis d amenager Travaux terminés

03022320C0003

Non renseigné

Rousson / Gard / Occitanie

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Adresse CHE DE CAMEYRAS ROUSSON 30340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

10.835 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

07/01/2021

Décision

07/01/2021

Début chantier

07/04/2021

Fin travaux

03/11/2021

Localisation

Commune: Rousson (30223)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30340
Adresse: CHE DE CAMEYRAS ROUSSON 30340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AO 14
Parcelle 2: AO 163
Parcelle 3: AO 164

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHE DE CAMEYRAS
Localité terrain: ROUSSON
Commune source: 30223
Localité demandeur: MONS
Code postal demandeur: 30340
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 07/01/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 07/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 03/11/2021

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