Permis de construire Travaux terminés

00719417C0003

Nouvelle construction

Rochessauve / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE SERRE ROCHESSAUVE 07210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

185 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.261 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/03/2019

Autorisation

25/07/2017

Décision

25/07/2017

Début chantier

15/03/2019

Fin travaux

23/04/2023

Localisation

Commune: Rochessauve (07194)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07210
Adresse: LE SERRE ROCHESSAUVE 07210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	281 m²	185 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU ROURE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AD 276

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU ROURE

SIREN 853474476

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CARINE AUDREY GINETTE FAURE (DELGRANGE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

MAXIMIN ROGER FAURE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Gérant et associé indéfiniment responsable

MC FAURE

SIREN 839976784

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CARINE AUDREY GINETTE FAURE (DELGRANGE)

Gérant - né(e) en 1978

MAXIMIN ROGER FAURE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE SERRE
Localité terrain: ROCHESSAUVE
Commune source: 07194
SIREN demandeur: 853474476
SIRET demandeur: 85347447600019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ROCHESSAUVE
Code postal demandeur: 07210
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 15/03/2019
Date réelle d’autorisation: 25/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 23/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Rochessauve, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²