Permis de construire Annulé

0913631910004

Non renseigné

Marcoussis / Essonne / Île-de-France

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Adresse 15 CHEMIN DE SAINT JEAN DE BE MARCOUSSIS 91460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.411 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/10/2019

Décision

24/10/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marcoussis (91363)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91460
Adresse: 15 CHEMIN DE SAINT JEAN DE BE MARCOUSSIS 91460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TULIPE 1
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: K 480

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: CHEMIN DE SAINT JEAN DE BE
Localité terrain: MARCOUSSIS
Commune source: 91363
SIREN demandeur: 752267914
SIRET demandeur: 75226791400022
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT-AUBIN
Code postal demandeur: 91190
Prise en compte autorisation: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 24/10/2019

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/11/2019