Permis de construire Chantier commencé

07220516Z0009

Nouvelle construction

Montbizot / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse 54 RUE PAILLARD DUCLERE ZONE ARTISANALE MONTBIZOT 72380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

525 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/09/2016

Décision

27/09/2016

Début chantier

15/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montbizot (72205)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72380
Adresse: 54 RUE PAILLARD DUCLERE ZONE ARTISANALE MONTBIZOT 72380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	525 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	525 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI KCT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZE 522

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI KCT

SIREN 435346226

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK PASCAL FONTAINE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

LAURENT FONTAINE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 54
Voie terrain: RUE PAILLARD DUCLERE
Lieu-dit terrain: ZONE ARTISANALE
Localité terrain: MONTBIZOT
Commune source: 72205
SIREN demandeur: 435346226
SIRET demandeur: 43534622600010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINTE JAMME-SUR-SARTHE
Code postal demandeur: 72380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -