Permis de construire Chantier commencé

00110516V0033

Nouvelle construction

Civrieux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LOT 11 TECHNOPARC SAONE VA CIVRIEUX 01390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

590 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.939 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

14/10/2016

Décision

14/10/2016

Début chantier

15/05/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Civrieux (01105)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01390
Adresse: LOT 11 TECHNOPARC SAONE VA CIVRIEUX 01390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	590 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ANSE AVENIR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZW 156
Parcelle 2: ZW 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ANSE AVENIR

SIREN 750893448

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VERONIQUE MADELEINE CLAUDE NEUZERET (DESMARETZ)

Autre - né(e) en 1967

DIDIER MICHEL NEUZERET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT 11 TECHNOPARC SAONE VA
Localité terrain: CIVRIEUX
Commune source: 01105
SIREN demandeur: 750893448
SIRET demandeur: 75089344800019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINTE EUPHEMIE
Code postal demandeur: 01600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 14/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2017
Type de service public: Non rempli

Civrieux, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 114 m²