Permis de demolir Autorisé

00119225H0002

Non renseigné

Izernore / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 ROUTE DE PERIGNAT ZA PIERRE FONDELLE IZERNORE 01580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.117 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/04/2025

Décision

25/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Izernore (01192)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01580
Adresse: 1 ROUTE DE PERIGNAT ZA PIERRE FONDELLE IZERNORE 01580

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FETIGNY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AL 167
Parcelle 2: AL 165
Parcelle 3: AL 128

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FETIGNY

SIREN 485226062

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SARAH NELLY CHARRIERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

SEBASTIEN CHARRIERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

SONIA AMANDINE CHARRIERE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

PHILIPPE MICHEL JOSEPH CHARRIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ROUTE DE PERIGNAT
Lieu-dit terrain: ZA PIERRE FONDELLE
Localité terrain: IZERNORE
Commune source: 01192
SIREN demandeur: 485226062
SIRET demandeur: 48522606200019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: IZERNORE
Code postal demandeur: 01580
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202504
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 25/04/2025

Logements : - Surface : -

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