Permis de construire Travaux terminés

07912613S0003

Nouvelle construction

Les Fosses / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 11 RUE DU VIEUX CHENE LE PUY DES FOSSES LES FOSSES 79360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

165 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.078 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

23/04/2013

Décision

23/04/2013

Début chantier

21/10/2013

Fin travaux

01/12/2014

Localisation

Commune: Les Fosses (79126)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79360
Adresse: 11 RUE DU VIEUX CHENE LE PUY DES FOSSES LES FOSSES 79360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	258 m²	165 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	258 m²	165 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA FERME DU VIEUX CHENE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 71
Parcelle 2: B 72
Parcelle 3: B 73

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA FERME DU VIEUX CHENE

SIREN 511861114

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLINE MARIE-ANGE GENEVIEVE CHEBROU

Gérant - né(e) en 1996

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.