Permis de construire Autorisé

07306213C1001

Extension de surface sans transformation

Cessens / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse . HAMEAU DE TOPY CESSENS 73410

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

626 m²

Surface démolie

478 m²

Surface du terrain

12.274 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/07/2013

Décision

17/07/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cessens (73062)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73410
Adresse: . HAMEAU DE TOPY CESSENS 73410

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 478 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 478 m²
Agricole démoli: 478 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	140 m²	0 m²	0 m²
Locaux	478 m²	626 m²	478 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	478 m²	626 m²	478 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 457
Parcelle 2: C 499
Parcelle 3: C 545

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: .
Voie terrain: HAMEAU DE TOPY
Localité terrain: CESSENS
Commune source: 73062
Localité demandeur: CESSENS
Code postal demandeur: 73410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 17/07/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 28/01/2014