Permis de construire Autorisé

0692991600008

Nouvelle construction

Colombier Saugnieu / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE NORVEGE COLOMBIER SAUGNIEU 69124

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.704 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

01/06/2016

Décision

01/06/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Colombier Saugnieu (69299)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69124
Adresse: RUE DE NORVEGE COLOMBIER SAUGNIEU 69124

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.704 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CFA RHONE-ALPES-AUVERGNE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: E 1000

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DUVAL DEVELOPPEMENT AUVERGNE RHONE ALPES

SIREN 492213822

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

DUVAL DEVELOPPEMENT (CFA)

SIREN 408723187

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VALERIE KUNG

Directeur Général - né(e) en 1968

LOUIS-VICTOR ERIC DUVAL

Président de SAS - né(e) en 1992

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT CONSULTING

SIREN 419065388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK PEROCESCHI

Président de SAS - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

NEPTUNE - AUDIT & CONSEIL

SIREN 978040111

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN TEYSSENDIE

Directeur Général - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE NORVEGE
Localité terrain: COLOMBIER SAUGNIEU
Commune source: 69299
SIREN demandeur: 492213822
SIRET demandeur: 49221382200017
Code APE demandeur: 41.10B
Localité demandeur: BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal demandeur: 92100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 01/06/2016
Type de service public: Non rempli

Colombier-Saugnieu, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 9 Surface : 790 m²