Permis de construire Chantier commencé

05405114B0001

Nouvelle construction

Batilly / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse RUE DE LA PLAINE SUR LE PRE SEUBE BATILLY 54980

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

848 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

46.724 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/08/2015

Autorisation

12/05/2014

Décision

12/05/2014

Début chantier

13/08/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Batilly (54051)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54980
Adresse: RUE DE LA PLAINE SUR LE PRE SEUBE BATILLY 54980

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.110 m²	848 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.110 m²	848 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 133
Parcelle 2: AC 131
Parcelle 3: AC 72

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA PLAINE
Lieu-dit terrain: SUR LE PRE SEUBE
Localité terrain: BATILLY
Commune source: 54051
Localité demandeur: SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Code postal demandeur: 57255
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 13/08/2015
Date réelle d’autorisation: 12/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 13/08/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 19/04/2014