Permis de construire Chantier commencé

02634514M0014

Nouvelle construction

Suze-La-Rousse / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DE BOUCHET SUZE-LA-ROUSSE 26790

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

254 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

08/12/2014

Décision

08/12/2014

Début chantier

09/12/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Suze-La-Rousse (26345)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26790
Adresse: RTE DE BOUCHET SUZE-LA-ROUSSE 26790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	540 m²	127 m²
Commerce	540 m²	127 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NATURA' PRO COOPERATIVE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AT 178

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NATURA' PRO COOPERATIVE

SIREN 520268764

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BAPTISTE CLAUDE HENRI ROBERT

Administrateur - né(e) en 1983

BERNARD MARIE RENE PAUL GANIVET

Administrateur - né(e) en 1964

FRANCOIS CHARLES FERRENT

Administrateur - né(e) en 1960

HERVE MAURICE THOULOUZE

Administrateur - né(e) en 1963

JEAN FRANCOIS MARCEL LAVILLE

Administrateur - né(e) en 1962

JEAN-MICHEL ANDRE DOURS

Administrateur - né(e) en 1964

MARC JEAN-LOUIS MICHEL

Administrateur - né(e) en 1943

NICOLAS JEAN-MICHEL PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1983

CHRISTOPHE CLAUDE DEVOS

Autre - né(e) en 1971

JEAN LOUIS PARGOIRE

Commissaire aux comptes suppléant

MATHIEU FRANCOIS STAUB

Directeur Général - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

303627657

SIREN 303627657

Administrateur

405256157

SIREN 405256157

Administrateur

410004709

SIREN 410004709

Administrateur

503397325

SIREN 503397325

Commissaire aux comptes suppléant

AUSEIS

SIREN 788671139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER RIOUFRAYS

Administrateur - né(e) en 1963

OLIVIER GEORGES CHARLES BOUISSON

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE RENE FRANCOIS PINEAU

Administrateur - né(e) en 1967

PIERRE DESIRE JACQUES GOUSSARD

Président de SAS - né(e) en 1986

Administrateur

LE MEGE

SIREN 331311100

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE CHRISTIAN RIFFARD

Autre - né(e) en 1964

AURELIEN RAYMOND RIFFARD

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE BOUCHET
Localité terrain: SUZE-LA-ROUSSE
Commune source: 26345
SIREN demandeur: 520268764
SIRET demandeur: 52026876400013
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: MONTELIMAR
Code postal demandeur: 26200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 08/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/12/2014
Type de service public: Non rempli

Suze-La-Rousse, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 35 m²