Permis de construire Autorisé

04217521A0014

Nouvelle construction

Pouilly Les Feurs / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 109 RUE DE PRAVIEUX LOT LE PECHEU POUILLY LES FEURS 42110

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

320 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

845 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

21/05/2022

Décision

21/05/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pouilly Les Feurs (42175)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42110
Adresse: 109 RUE DE PRAVIEUX LOT LE PECHEU POUILLY LES FEURS 42110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	160 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	160 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KATAR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0D 198
Parcelle 2: 0D 653
Parcelle 3: 0D 654

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KATAR

SIREN 907999247

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARLETTE MARIE-THERESE LEJEUNE (CHEVALARD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

CHRISTIAN JEAN JULES LEJEUNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

CORINNE CHRISTIANE MARIE MOLLON (LEJEUNE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 109 RUE DE PRAVIEUX LOT LE
Lieu-dit terrain: PECHEU
Localité terrain: POUILLY LES FEURS
Commune source: 42175
SIREN demandeur: 907999247
SIRET demandeur: 90799924700014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BUSSIERES
Code postal demandeur: 42510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 21/05/2022
Type de service public: Enseignement et recherche

Pouilly Les Feurs, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²